Marque enregistrée - Marque en vigueur

MONDIAL ACCUMULATEURS
BATTERIES SERVICE, SAS

Numéro de dépôt :
4147055
Date de dépôt :
09/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2025
MONDIAL ACCUMULATEURS de BATTERIES SERVICE

Présentation de la marque MONDIAL ACCUMULATEURS

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATTERIES SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONDIAL ACCUMULATEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BATTERIES SERVICE domicilié(e) ZA LES MONTAGNES, 115 IMPASSE DE LA VOLUTE - 16430 - CHAMPNIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 613 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATTERIES SERVICE, Mme. EMMANUELLE BOTTON domicilié(e) ZA LES MONTAGNES, 115 IMPASSE DE LA VOLUTE - 16430 - CHAMPNIERS - France.

La marque MONDIAL ACCUMULATEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147055.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDIAL ACCUMULATEURS arrivera à expiration en date du 9 janvier 2025.

BATTERIES SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE ACCUMULATEURS , ECO BATTERIES SERVICE , FRANCE ACCUMULATEURS , MONDIAL BATTERIES , MONDIAL ACCUMULATEURS , PILES BATTERIES SERVICES , FRANCE ACCUMULATEURS , BATTERIE ENERGIE DE L'OUEST , BATTERIES PIERRE AUTO , TRUCK BATTERIES


BATTERIES SERVICE, SAS - ZA LES MONTAGNES, 115 IMPASSE DE LA VOLUTE - 16430 - CHAMPNIERS - France - SIREN 443613377


BATTERIES SERVICE, Mme. EMMANUELLE BOTTON - ZA LES MONTAGNES, 115 IMPASSE DE LA VOLUTE - 16430 - CHAMPNIERS - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques.